Tag Archives: Transport

Convergence fiscale diesel/essence : et si on y était vraiment ?

Convergence fiscale diesel/essence : et si on y était vraiment ?

Et si cette fois, vraiment, nous y étions ? Après tant d'années passées à convaincre de la nocivité du diesel, les députés écologistes se félicitent de voir l'Assemblée nationale voter le principe de la convergence des taxes entre le diesel et l'essence en cinq ans. En France, le diesel bénéficie d’un avantage fisca ...

Accessibilité des personnes handicapées, enjeu pour une société inclusive

Accessibilité des personnes handicapées, enjeu pour une société inclusive

Barbara Pompili est intervenue en séance publique, lundi soir, sur le projet de loi de ratification de l'ordonnance relative à l'accessibilité des établissements publics, des transports et de la voirie aux personnes en situation de handicap. Elle a pointé du doigt la lenteur avec laquelle les choses changent depuis plu ...

L’Assemblée franchit une nouvelle étape vers la transition énergétique

L’Assemblée franchit une nouvelle étape vers la transition énergétique

CP du groupe des écolodéputés - Le projet de loi sur la transition énergétique vient de franchir une nouvelle étape : les députés écologistes se félicitent que l’examen en deuxième lecture à l’Assemblée Nationale redonne une véritable ambition à ce texte majeur du quinquennat. L’Assemblée est ainsi revenue sur les rec ...

Question écrite : adaptation du transport scolaire à la réforme des rythmes

Question nº73293 publiée au JO le 3 février 2015 Mme Barbara Pompili appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la nécessaire prise en compte de la réforme des rythmes par les services de transport scolaire. La réforme des rythmes scolaires a perm ...

Réforme territoriale - débat sur les compétences

Réforme territoriale – débat sur les compétences

Barbara Pompili est intervenue en commission sur la question des compétences dans le cadre de la réforme territoriale. La place des collèges, le transport scolaire, la vie associative, les droits culturels...  autant de sujets qui nécessitent une attention particulière. Réforme territoriale - examen de loi NOTRe e ...

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